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Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 834002
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Risques technologiques et naturels.
- BnF 944415
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales / [publ ; par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 947252
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de l'environnement : partie législative / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 859560
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Pollution des eaux : redevances.
- BnF 848987
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Accords nationaux, Métallurgie / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 846595
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du vitrail : du 15 novembre 1996, étendue par arrêté du 7 mai 1997 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952903
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Confiserie, chocolaterie, biscuiterie : détaillants et détaillants-fabricants : 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 2 octobre 1984 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 882787
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Contrôle des comptes d'emploi pour 1994 à 1998 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Petits frères des pauvres / Inspection générale des affaires sociales.
- BnF 871336
- France. Inspection générale des affaires sociales.
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Caoutchouc : 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889460
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :