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Book List
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Code de l'aviation civile. 1, Parties législative et réglementaire.
- BnF 908074
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : du 11 mai 1978 (étendue par arrêté du 20 mai 1980) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 828573
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers (entreprises occupant plus de dix salariés) : du 8 octobre 1990 (étendue par arrêté du 8 février 1991) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 827881
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Bâtiments d'habitation : texte réglementaire avec illustrations.
- BnF 938360
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Crise de l'économie et crise du système monétaire international : [séances des 13 et 14 février 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Michelle De Mourgues.
- BnF 877097
- France. Conseil économique et social.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabrication de l'ameublement : du 14 janvier 1986 (étendue par arrêté du 28 mai 1986) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 944086
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur le compte d'emploi pour 1993 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM) / Cour des comptes.
- BnF 872368
- France. Cour des comptes.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Les Droits de la personne malade : séance des 11 et 12 juin 1996 / [éd. par le Conseil économique et social ; rapport présenté par Claude Evin].
- BnF 968601
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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La participation financière, après la loi du 25 juillet 1994 relative à l'amélioration de la participation des salariés dans l'entreprise / Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.
- BnF 947132
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Huissiers de justice, personnel : 11 avril 1996, étendue par arrêté du 18 octobre 1996 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 294237
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :