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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 874044
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Hôtels, restaurants et résidences de tourisme.
- BnF 951652
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de la mutualité : partie législative / [publ ; par la Commission supérieure de codification].
- BnF 881387
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 885831
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnels des agences générales d'assurances (étendue par arrêté du 12 octobre 1994) / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 827691
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnel des cabinets médicaux : 14 octobre 1981, étendue par arrêté du 15 janvier 1982 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 852971
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Laboratoires cinématographiques et sous-titrage : 17 mars 1999, étendue par arrêté du 13 décembre 1999 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 924179
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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La sécurité financière.
- BnF 952006
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la chaussure et des articles chaussants : du 31 mai 1968, codifiée le 1er janvier 1970, révisée le 7 mars 1990, étendue par arrêté du 29 octobre 1990 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 917521
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction : ouvriers, ETAM et cadres / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948316
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :