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Pluralisme des modes alternatifs de résolution des conflits, pluralisme du droit / [recherche effectuée pour la] Mission de recherche Droit et justice [par l'] Université de Nice Sophia Antipolis, UMR 60-43 CNRS, Centre de recherche en droit économique, CREDECO [et l'] Université de Toulon et du Var, Centre d'études et de recherches sur les contentieux, CERC ; sous la coordination de J.-B. Racine.
- BnF 872560
- Mission de recherche Droit et justice (France)
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
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Décisions du Conseil d'État, Section du contentieux : texte intégral, titre et mots-clés. Volume II, Janvier 2000 à décembre 2000.
- BnF 858955
- L'Hermès,
- 2003
- Lyon :
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Le contrat de travail : modification, durée, heures, repos, congés : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 364729
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
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Les élections : décisions du Conseil d'État : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 364725
- France. Conseil d'Etat (1799-....)
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
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Le permis de construire : arrêts de la troisième chambre de la Cour de cassation et décisions du Conseil d'État : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 364378
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
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Assurances : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 2, Janvier 2000 à décembre 2000.
- BnF 465707
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
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Décisions du Conseil d'État, Section du contentieux : texte intégral, titre et mots-clés. Volume I, Septembre 1998 à décembre 1999.
- BnF 284309
- France. Conseil d'Etat (1799-....). Section du contentieux.
- L'Hermès,
- 2000
- [Lyon] :
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Droit international privé : cours, arrêts, commentaires et sommaires, dissertations, cas pratique, commentaires de lois / Pierre Guiho.
- BnF 433388
- Guiho, Pierre, 1922-2011.
- L'Hermès,
- 2000
- Lyon :
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Transports : accidents de la circulation : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 2, Janvier 2000 à décembre 2000.
- BnF 283525
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
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Droit fiscal et fiscalité de l'entreprise. Vol. I, Manuel / Didier Marchat.
- BnF 685159
- Marchat, Didier.
- L'Hermès,
- 1997
- [Lyon] :