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Book List
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Le droit du travail intellectuel / Laurent Drai ; préf. de Pierre-Yves Verkindt.
- BnF 865585
- Drai, Laurent,
- LGDJ,
- 2005.
- Paris :
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L'harmonisation communautaire de la responsabilit�e du fait des produits d�efectueux : �etude comparative du droit anglais et du droit fran�cais / Simon Taylor,... ; pr�ef. de Genevi�eve Viney,...
- BnF 280981
- Taylor, Simon, 1966-....
- LGDJ,
- 1999
- Paris :
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La Constitution française et les étrangers : recherches sur les titulaires des droits et libertés de la constitution sociale / Justin Kissangoula ... ; préf. de Jacques Robert ...
- BnF 887377
- Kissangoula, Justin.
- LGDJ,
- 2001
- Paris :
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La transparence dans l'Union européenne : mythe ou principe juridique ? : [actes du colloque, avril 1998, Nice] / [organisé par le] CEDORE, Centre d'études du droit des organisations européennes, Institut du droit de la paix et du développement, Université de Nice-Sophia Antipolis ; sous la dir. de Joël Rideau,...
- BnF 288314
- LGDJ,
- 1999
- Paris :
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La règle de l'inaliénabilité du domaine de la Couronne : étude doctrinale de 1566 à la fin de l'Ancien régime / Anne Rousselet ; préf., Albert Rigaudière.
- BnF 765819
- Rousselet-Pimont, Anne.
- LGDJ,
- 1997
- Paris :
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Zones d'aménagement du territoire : mode d'emploi / Patrick Labia, Marie-Christine Bernard-Gelabert.
- BnF 454411
- Labia, Patrick.
- LGDJ,
- 1997.
- Paris :
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Les frais de justice au dix-neuvième siècle / Hélène Crespin.
- BnF 740646
- Crespin, Hélène.
- LGDJ,
- 1995
- Paris :
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La citoyenneté européenne : une application du principe de subsidiarité / Claude du Granrut.
- BnF 437955
- Du Granrut, Claude.
- LGDJ,
- 1997
- Paris :
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La protection internationale et communautaire du droit d'auteur [Texte imprimé] : essai d'une analyse conflictuelle / Jean-Sylvestre Bergé ... ; préf. de Paul Lagarde ...
- BnF 860954
- Bergé, Jean-Sylvestre,
- LGDJ,
- DL 1996
- Paris :
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Contribution à l'étude des sources du droit parlementaire de la Vè République / Michel Laflandre ; [préf. de Jacques Cadart].
- BnF 475673
- Laflandre, Michel.
- LGDJ,
- 1996.
- Paris :