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L'action culturelle dans les villes nouvelles : actes de la journée d'études du 3 juin 2004 / sous la direction de Loïc Vadelorge.
- BnF 354543
- La Documentation Française,
- c2005.
- [Paris] :
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L'avenir de la justice communautaire : enjeux et perspectives : [journée nationale d'étude CEDECE, Aix-en-Provence, mars 1998 / organisée par l'] Université d'Aix-Marseille III, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires ; sous la dir. de Rostane Mehdi.
- BnF 754864
- Centre d'études et de recherches internationales et communautaires (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- La Documentation Française,
- 1999.
- Paris :
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Union européenne et protection sociale / sous la dir. de Jacques Bourrinet et Dominique Nazet-Allouche ; préf. de Marie-Ange Moreau ; [publ. par le ] Centre d'études et de recherches internationales et communautaires.
- BnF 367045
- La Documentation Française,
- 2002
- Paris :
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CEDH et droit privé : l'influence de la jurisprudence de la Cour europénne des droits de l'homme sur le droit privé français / sous la dir. de Jean-Pierre Marguénaud ; Mission de recherche droit et justice.
- BnF 740790
- La Documentation Française,
- ©2001.
- Paris :
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Les sanctions civiles, pénales et administratives en droit du travail / Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale ; [réd. par Jean Michel].
- BnF 735642
- France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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L'Oeuvre de Limoges : art et histoire au temps des Pantagenêts : actes du colloque organisé au musée du Louvre par le Service culturel les 16 et 17 novembre 1995 / sous la dir. scientifique de Danielle Gaborit-Chopin et d'Elisabeth Taburet-Delahaye.
- BnF 762856
- La Documentation Française,
- 1997 (cop. 1998)
- Paris :
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La protection juridique des intérêts financiers de la Communauté européenne : actes du colloque de Lille, 25-26 janvier 1996 / sous la direction de Olivier Pirotte ; Université de Lille II et Institut de recherches internationales, européennes et de défense, sous l'égide de la Commission pour l'étude des Communautés européennes.
- BNF 346930
- La Documentation Française,
- c1997.
- Paris :
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Le contrat et l'intégration / rapport au Premier ministre [par le] Haut conseil à l'intégration.
- BnF 733119
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Mettre en œuvre le droit au logement / Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Plan Urbanisme construction architecture ; sous la dir. de René Ballain et Francine Benguigui.
- BnF 730687
- France. Plan Urbanisme construction architecture.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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L'avenir des juridictions spécialisées dans le domaine social : étude adoptée le 4 décembre 2004 par l'Assemblée générale du Conseil d'État / Conseil d'État, Section du rapport et des études.
- BnF 725474
- France. Conseil d'État (1799-....). Section du rapport et des études.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :