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Les entreprises françaises et la marque communautaire : de la jeunesse à l'élargissement de l'Union européenne / étude réalisée par l'Agence Demoniak [à la demande de] l'Institut national de la propriété industrielle, INPI ; sous la dir. de Rodolph Grisey.
- BnF 732241
- Demoniak.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Propositions pour l'amélioration de la situation sociale et professionnelle des travailleurs saisonniers du tourisme / rapport à la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à la Secrétaire d'État au tourisme ; [sous la dir. de] Anicet Le Pors,...
- BnF 488481
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- La Documentation Française,
- 1999
- Paris :
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Le contrat et l'intégration / rapport au Premier ministre [par le] Haut conseil à l'intégration.
- BnF 733119
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Les relations interentreprises dans l'industrie aéronautique et spatiale / [par l'Institut de droit et économie de la firme et de l'industrie pour le] Ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration, Direction des affaires financières, Observatoire économique de la défense ; sous la dir. de Joël Thomas Ravix.
- BnF 751886
- Observatoire économique de la défense (France)
- La Documentation Française,
- 2000
- Paris :
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Les institutions de l'Union européenne / Yves Doutriaux,... Christian Lequesne,...
- BnF 467653
- Lequesne, Christian.
- La Documentation Française,
- 2000
- Paris :
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La politique de la montagne : rapport d'évaluation / Conseil national de l'évaluation ; Commissariat général du plan ; [sous la dir. de Pierre Blondel] ; [rapporteur général, Gilles Bazin] ; [rapporteurs, Josette Barruet, Hacina Benahmed, Guy Faure, et al.].
- BnF 769410
- France. Conseil national de l'évaluation.
- La Documentation Française,
- 1999
- Paris :
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La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective / Mission de recherche droit et justice ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois ; [réd. par] Valérie-Laure Benabou,... Vincent Varet,... ; sous la dir. du Pr André Françon.
- BnF 750931
- Mission de recherche Droit et justice (France)
- La Documentation Française,
- 1998
- Paris :
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Indicateurs nationaux du développement durable : lesquels retenir ? / rapport du groupe de travail interministériel sur les indicateurs, [piloté par le Commissariat général du plan], présenté à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnemement ; rapporteurs, Alain Ayong Le Kama,... Christine Lagarenne,... Philippe Le Lourd,... ; [publ. par le Ministère de l'écologie et du développement durable].
- BnF 487390
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Optimiser les activités de la pharmacie / Ministère de la santé et des solidarités ; Ministère des affaires étrangères.
- BnF 476530
- France. Ministère de la santé et des solidarités (2005-2007)
- La Documentation Française,
- DL 2005
- Paris :
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Une nouvelle époque de l'action culturelle / rapport à Michel Duffour, Secrétariat d'État au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; [réalisé par] Fabrice Lextrait ; avec le concours de Marie Van Hamme et de Gwénaëlle Groussard.
- BnF 369747
- France. Secrétariat d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
- La Documentation Française,
- 2001.
- Paris :