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Book List
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L'Epargne salariale au coeur du contrat social / Jean-Pierre Balligand, Jean-Baptiste de Foucauld ; rapporteurs Pierre Hanotaux, Thierry Sessin.
- BnF 899094
- Balligand, Jean-Pierre.
- La Documentation française,
- 2000.
- Paris :
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Quelle efficacité économique pour Lomé? [Texte imprimé] : redonner du sens au partenariat entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique / rapport au Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; [réd. par] Dominique Bocquet ... ; avec le concours de Jean-Philippe Guiltat ...
- BnF 775656
- La Documentation française,
- 1998
- Paris :
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La responsabilité pénale des décideurs publics / rapport au Garde des sceaux ; groupe d'étude présidé par Jean Massot ...
- BnF 870643
- France. Ministère de la justice.
- La Documentation française,
- 2000
- Paris :
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Plans de prévention des risques naturels (PPR) : risques d'incendies de forêt : guide méthodologique / Ministère de l'écologie et du développement durable, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.
- BnF 909844
- La Documentation française,
- ©2002.
- Paris :
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Désindustrialisation, délocalisations / rapport, Lionel Fontagné, Jean-Hervé Lorenzi ; commentaires, Patrick Artus, Jacky Fayolle ; compléments, Patrick Aubert [et autres].
- BnF 900923
- Fontagné, Lionel.
- La Documentation française,
- ©2005.
- Paris :
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Accord de l'État et droit des Nations Unies / Jean-François Marchi ; [publ. par l'] Université d'Aix-Marseille III, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires ; préf., Rostane Mehdi.
- BnF 877220
- Marchi, Jean-François, 1972- ...
- La Documentation française,
- 2002
- Paris :
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Réflexions et propositions sur la procédure civile / rapport au Garde des Sceaux, Ministre de la justice ; [par] Jean-Marie Coulon ... ; rapporteur, Marie-Noëlle Teiller ... ; rapporteur-adjoint, Emmanuelle Serrand.
- BnF 928687
- France. Ministère de la justice.
- La Documentation française,
- 1997
- Paris :
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Avec ou sans voiture? / PREDIT 1996-2000.
- BnF 863846
- La Documentation française,
- 2001
- Paris :
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Régulation des relations entre fournisseurs et distributeurs / [Conseil d'analyse économique] ; rapport, Patrick Rey et Jean Tirole ; comment., Dominique Bureau, Michel Mougeot ; complément, Jeanne Lubeck et Jean-Luc Schneider.
- BnF 899734
- France. Conseil d'analyse économique.
- La Documentation française,
- 2000
- Paris :
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L'aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité / rapport à la ministre de l'emploi et de la solidarité ; [rédigé] par Jean-Pierre Sueur.
- BnF 859655
- La Documentation française,
- ©2000.
- Paris :