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Book List
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La numérisation des oeuvres : aspects de droits d'auteur et de droits voisins / Christine Nguyen Duc Long ; avant-propos de Pierre Sirinelli.
- BnF 857402
- Nguyen Duc Long, Christine.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Mélanges Christian Mouly.
- BnF 760187
- Litec,
- 1998
- Paris :
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Contrats informatiques [Texte imprimé] : schémas contractuels, gestion de projet, relations client-fournisseurs, expertise, préjudices / Hubert Bitan ...
- BnF 889865
- Bitan, Hubert.
- Litec,
- DL 2002, cop. 2002.
- Paris :
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Droit et actualité : études offertes à Jacques Béguin.
- BnF 967861
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
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Les garanties financières professionnelles / Séverine Cabrillac ; préface de Philippe Pétel.
- BnF 964970
- Cabrillac, Séverine.
- Litec,
- 2000.
- Paris :
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Mélanges Michel Cabrillac.
- BnF 742947
- Litec,
- 1999.
- Paris :
-
Contentieux et expertise : D.E.C.F. - Epreuve n2̊ / Jean Devèze--.
- BnF 671439
- Devèze, Jean
- Litec,
- 1996.
- Paris :
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Les inventions de salariés : la composition du droit des brevets et du droit du travail / Marianne Mousseron ; préface de Christian Le Stanc.
- BnF 854880
- Mousseron, Marianne.
- Litec,
- 1995.
- Paris :
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Le fondement de l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerce / Philippe Grignon---.
- BnF 758248
- Grignon, Philippe.
- Litec,
- 2000.
- Paris :
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Le droit français nouveau de la transparence tarifaire : conditions générales, factures / Jean-Marc Mousseron,... Marianne Mousseron,... Daniel Mainguy,... ; avec la collab. de Bertrand Austruy,... et Cyril Bonan,... ; [publ. par la Fédération nationale pour le droit de l'entreprise].
- BnF 350963
- Mousseron, Jean-Marc,
- Litec,
- 1998
- Paris :