Refine Your Search
Book List
18
-
Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1999 de cette Assemblée / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; [réd.] par Josette Durrieu ...
- BnF 866481
- Sénat,
- 2000
- Paris :
-
Rapport d'information sur les aspects fiscaux et budgétaires d'une politique de relance du marché de l'art en France / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Yann Gaillard ...
- BnF 863189
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Jean-Paul Émorine ... ; [sous la dir. de Philippe Arnaud].
- BnF 857245
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la situation et les perspectives du secteur des assurances en France / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Alain Lambert,...
- BnF 740663
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir des informations sur les régularisations d'étrangers en situation irrégulière opérées depuis le 1er juillet 1997, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 11 décembre 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; [sous la dir. de] M. Paul Masson ... ; [réd. par] M. José Balarello ...
- BnF 885159 BnF 886467
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport de la Commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels des écoles et des établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des Ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, pour l'enseignement agricole, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 5 novembre 1998 / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; président, M. Adrien Gouteyron,... ; rapporteur, M. Francis Grignon,... ; rapporteurs adjoints, MM. Jean-Claude Carle,... et André Vallet,...
- BnF 762107
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
-
Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé par] M. Jean Arthuis, ...
- BnF 775861
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
-
Rapport d'information de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir, et de ses nécessaires adaptations / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par Jean-Paul Amoudry ... ; [sous la dir. de Jacques Blanc].
- BnF 942403
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2002
- Paris :
-
Rapport de la Commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'établir les causes et les responsabilité de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 9 mai 2001 / Sénat, Session ordinaire de 2001-2002 ; président, Marcel Deneux, ... ; rapporteur, Pierre Martin, ...
- BnF 449271
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :