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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 782620
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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L'organisation décentralisée de la République.
- BnF 744879
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code électoral.
- BnF 429204
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Cordonnerie : étendue par arrêté du 22 décembre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 769501
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de l'environnement : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification.
- BnF 413716
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Code du travail.
- BnF 728037 BnF 944834
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Installations classées pour la protection de l'environnement. Tome I, Textes généraux, nomenclature.
- BnF 755141
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Code de la santé publique / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 430225
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Fonction publique territoriale, statut général.
- BnF 762766
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de procédure pénale.
- BnF 457782
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :