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Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile : du 11 mai 1983, agréée par arrêté du 18 mai 1983 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952907
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de la conserve / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886536
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889864
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail de boucherie : 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944486
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de la mutualité : partie législative / [publ ; par la Commission supérieure de codification].
- BnF 881387
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889417
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers : 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 887602
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : et autres dispositions applicables au contentieux administratif.
- BnF 948270
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : anciennement transformation des matières plastiques : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948309
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du vitrail : du 15 novembre 1996, étendue par arrêté du 7 mai 1997 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952903
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :