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Book List
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Code des montants euros : à jour de la loi de finances pour 2002.
- BnF 279678
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté.
- BnF 352529
- France.
- Litec,
- impr. 2006
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2004 / réalisé par Michel Vivant et pour la partie fiscale Jean-Louis Bilon.
- BnF 258476
- France.
- Litec,
- 2004.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle / éd. réalisée par Michel Vivant-- et pour la partie fiscale Jean-Louis Bilon--.
- 348.023
- France.
- Litec,
- 1999, ©1998.
- Paris :
-
Code des personnes et de la famille / sous la dir. de Jean Hauser et de Jérôme Casey.
- BnF 233456
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2006.
- BnF 754414
- France.
- Litec,
- 2006
- Paris :
-
Code de l'environnement.
- BnF 776802
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
-
Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
-
Code des personnes et de la famille / [sous la dir. de Jean Hauser et de Jérôme Casey].
- BnF 278984
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [comment. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch ; et la participation de Marie-Pierre Maître.
- BnF 947229
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :