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Le temps dans la procédure : [colloque, 5 décembre 1995] / [organisé par le Tribunal de Nanterre et l'Association française de philosophie du droit] ; sous la dir. de Jean-Marie Coulon, Marie-Anne Frison-Roche ; [avec les contributions de] Jean-Michel Bélorgey, Bruno Berger-Perrin, Henri Boulard [et autres].
- BnF 898813
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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De l'injuste au juste : [actes du colloque organis�e les 27 et 28 janvier 1995] / Olivier Abel, William Baran�es, Jean-Michel B�elorgey... [et al.] ; sous la dir. de Marie-Anne Frison-Roche, William Baran�es.
- BnF 332045
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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La codification : [colloque, 27 et 28 octobre 1995, Toulouse] / [organisé par l'Ordre des avocats du] Barreau de Toulouse et l'Institut d'études judiciaires, Faculté de droit de Toulouse ; sous la dir. de Bernard Beignier ; [avec les contributions de] Bernard Beignier, Marie-Michèle Blouin, Guy Braibant [et autres].
- BnF 898816
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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L'ordre public à la fin du XXe siècle / Bernard Beignier, Alain Bénabent, Marie-Chantal Boutard Labarde [et autres] ; sous la coordination de Thierry Revet.
- BnF 877012
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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Recueil de jurisprudence du contrôle de légalité des actes des collectivités locales. Tome 1, Procédure / ouvrage réalisé par le Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; le Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation ; et [avec la collab. de] Pierre Fanachi,...
- BnF 753737
- France. Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation.
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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Santé, marché, droits de l'homme : [3e rencontres internationales "La force du droit"] / Egbert J. Ausems, Michel Bélanger, Loïc Cadiet ... [et al.] ; sous la dir. de Loïc Cadiet, Catherine Labrusse-Riou, Isabelle de Lamberterie.
- BnF 863657
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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Les juges uniques : dispersion ou réorganisation du contentieux ? : [XXIe Colloque des Instituts d'études judiciaires, 19 et 20 mai 1995, Toulon] / [organisé par l'Institut d'études judiciaires de Toulon] ; avec la coordination de Christian Bolze et Philippe Pédrot ; réd. par Loïc Cadiet, Jean-Pierre Gridel, Jacques Héron... [et al.].
- BnF 745542
- Colloque des instituts d'études judiciaires (21 : 1995 : Toulon)
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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Souveraineté de l'État et interventions internationales : [actes du colloque organisé à la fondation Singer-Polignac, Paris, le 24 novembre 1994] / [par] l'Académie des sciences morales et politiques ; sous la dir. de Roland Drago.
- BnF 364616
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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Droit de la famille, 1996 : mariage, divorce, concubinage, filiation, adoption... / [sous la dir. de Jacqueline Rubellin-Devichi,...].
- BnF 759023
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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Droit de l'emploi, 1997 : insertion, réinsertion, recrutement, contrats de travail... / [sous la dir. de Jean Pélissier].
- BnF 341334
- Dalloz,
- 1996
- Paris :