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Book List
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La démocratie, sa nature, sa valeur / Hans Kelsen ; trad. française par Charles Eisenmann ; préf. de Philippe Raynaud,...
- BnF 257944
- Kelsen, Hans, 1881-1973.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Analyse juridique et valeurs en droit social : mélanges en l'honneur de Jean Pélissier.
- BnF 733262
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Droit international privé, esprit et méthodes : mélanges en l'honneur de Paul Lagarde / [sous la dir. de Marie-Noëlle Jobard-Bachelier et Pierre Mayer].
- BnF 487629
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Petit traité de l'écrit judiciaire / Jean-Marie Denieul,... ; préf. de Jean-Denis Bredin,...
- BnF 287981
- Denieul, Jean-Marie.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Les grands textes de droit international public / [réunis par] Pierre-Marie Dupuy,...
- BnF 469469
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code de la communication.
- BnF 303227
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Propriété intellectuelle et mondialisation : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? : [actes du colloque des 27 et 28 juin 2002, Montpellier, faculté de droit / [organisé par l'ERCIM] ; sous la dir. de Michel Vivant ; avec les contributions de Françoise Benhamou, Marie-Anne Frison-Roche, Jean-Pierre Berlan... [et al.].
- BnF 732806
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; [suivi de] Code de la mutualité.
- BnF 257646
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Le nouveau procès pénal après la loi Perben II / [Journée d'études Dalloz du 8 mars 2004] ; [sous la dir. de Jean Danet,...] ; avec les contributions de Hubert Dalle, Lionel Rinuy, Jean Danet,... [et al.].
- BnF 233622
- Journée d'études Dalloz (2004-03)
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences françaises et américaines / Nicolas Melot ; préf. de Patrick Dibout.
- BnF 732741
- Melot, Nicolas.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :