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Book List
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Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 1994 : Cour des comptes, Chambres régionales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière.
- BnF 433686
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Ministère des affaires étrangères. Attributions - organisation / [réd. par la Direction générale de l'administration, Direction des ressources humaines, Sous-direction des affaires juridiques et sociales, des concours et de la formation] ; [sous la dir. de S. Mucetti].
- BnF 492165
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes / Cour des comptes.
- BnF 770700
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Rapport d'activité : 1995 / Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques.
- BnF 763926
- France. Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Marchés publics : marchés de fournitures courantes et de services : cahier des clauses administratives générales / [Commission centrale des marchés].
- BnF 779267
- France. Commission centrale des marchés.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Le groupe Crédit lyonnais : exercices 1987 à 1993 : rapport au Président de la République suivi des réponses apportées à la Cour / Cour des comptes.
- BnF 430357
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Douzième rapport de la commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement [Texte imprimé] : 1996 / [Commission de la Sécurité des Consommateurs].
- BnF 369656
- France. Commission de la sécurité des consommateurs.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Equipements de la route. Répertoire des produits certifiés NF / ASQUER, Association pour la qualification des équipements de la route.
- BnF 426795
- Association pour la qualification des équipements de la route (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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L'évolution de la place financière de Paris dans la perspective de l'instauration de la monnaie unique : séances des 28 et 29 novembre 1995 / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Edouard Salustro].
- BnF 471489
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Equipements de la route. Répertoire des homologations 1996 / Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, Direction de la sécurité et de la circulation routières, SETRA, [Service d'études techniques des routes et autoroutes].
- BnF 807872
- France. Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :