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Book List
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La politique portuaire française : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées / Cour des comptes.
- BnF 335835
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer / Cour des comptes.
- BnF 339593
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Marchés publics de travaux, guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre / [Commission centrale des marchés].
- BnF 279609
- France. Commission centrale des marchés.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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La fonction publique de l'État : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes.
- BnF 436169
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale : Travail, mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois / Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 776669
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Sûreté nucléaire en France : législation et réglementation / recueil de textes publié par la Direction de la sûreté des installations nucléaires.
- BnF 781336
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Les relations de voisinage.
- BnF 443152
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Comptabilité publique : règlement général, organisation du service des comptables.
- 343.4403 D59816 1999
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction : cadres, ETAM et ouvriers / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777294
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Jurisprudence de la Cour d'appel de Paris, 1ère chambre, section concurrence et de la Cour de cassation, chambre commerciale-chambre criminelle, année 1997 / Ministère de l'économie, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; [réd. par] Annie Dupeyron, Fabienne Bibet, Patricia Robino... [et al.].
- BnF 280122
- France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :