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Guide de bonnes pratiques d'hygiène dans l'industrie de semoulerie de blé dur / [élaboré par le Comité français de la semoulerie industrielle].
- BnF 473968
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Pâtisserie : 23 juin 1983, étendue par arrêté du 29 décembre 1983 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 702109
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Ports de plaisance : 16 mars 1982, étendue par arrêté du 18 novembre 1982 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777487
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire : 13 août 1999 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 798468
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 800142
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie des panneaux à base de bois : 29 juin 1999, étendue par arrêté du 26 avril 2000 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 444942
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective régionale, Couture parisienne : 10 juillet 1961, étendue par arrêté du 29 novembre 1982 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777293
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code rural. Livre VII, Dispositions sociales : partie législative / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 476124
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Enseignement privé à distance : 21 juin 1999, étendue par arrêté du 5 juillet 2000 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 430195
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :