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Convention collective nationale, Banque : du 10 janvier 2000, étendue par arrêté du 17 novembre 2004 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 434906
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Code monétaire et financier : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification.
- BnF 781901
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Industries de carrières et de matériaux : ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise, cadres : étendues par arrêté du 13 décembre 1960 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 727122
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Code de l'environnement : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification.
- BnF 413716
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux : du 5 mai 1965, étendue par arrêté du 18 novembre 1965 / [publié par le Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 433295
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Code des pensions civiles et militaires de retraite : [parties législatives et réglementaires] / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification].
- BnF 460803
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :