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Book List
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Les relations entre médecins et patients : les principaux textes de loi.
- BnF 873101
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire : 12 juillet 2001 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853144
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Répertoire juridique des formulaires administratifs : les démarches essentielles auprès des administrations de l'état-civil, de l'intérieur et de la justice.
- BnF 875430
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées : 30 janvier 1986, étendue par arrêté du 27 mai 1986 / [publ ; par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales].
- BnF 897141
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Huissiers de justice, personnel : 11 avril 1996, étendue par arrêté du 18 octobre 1996 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 294237
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire : listes et exonérations, textes législatifs et réglementaires.
- BnF 889804
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852597
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe 1re à 4e catégorie.
- BnF 849435
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises du paysage, salariés non cadres : 23 mars 1999, étendue par arrêté du 8 juin 1999 / [publ ; par le Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 886641
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Fonction publique territoriale, personnel administratif : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels.
- BnF 859497
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :