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Book List
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Indicateurs nationaux du développement durable : lesquels retenir ? / rapport du groupe de travail interministériel sur les indicateurs, [piloté par le Commissariat général du plan], présenté à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnemement ; rapporteurs, Alain Ayong Le Kama,... Christine Lagarenne,... Philippe Le Lourd,... ; [publ. par le Ministère de l'écologie et du développement durable].
- BnF 487390
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Le contrat et l'intégration / rapport au Premier ministre [par le] Haut conseil à l'intégration.
- BnF 733119
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie : 23 janvier 2004 / [rapport au Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées].
- BnF 499168
- France. Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Les entreprises françaises et la marque communautaire : de la jeunesse à l'élargissement de l'Union européenne / étude réalisée par l'Agence Demoniak [à la demande de] l'Institut national de la propriété industrielle, INPI ; sous la dir. de Rodolph Grisey.
- BnF 732241
- Demoniak.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Éthique, sida et société : rapport d'activité du Conseil national du sida, janvier 2001-juin 2003.
- BnF 731151
- France. Conseil national du sida.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / recueil établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat.
- BnF 733848
- France.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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La magistrature sociale : enquêtes sur les politiques locales de sécurité / [IHESI, Institut des hautes études de la sécurité intérieure] / [réd. par] Jacques Donzelot, Anne Wyvekens.
- BnF 725654
- Institut des hautes études de la sécurité intérieure (France)
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Mettre en œuvre le droit au logement / Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Plan Urbanisme construction architecture ; sous la dir. de René Ballain et Francine Benguigui.
- BnF 730687
- France. Plan Urbanisme construction architecture.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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L'avenir des juridictions spécialisées dans le domaine social : étude adoptée le 4 décembre 2004 par l'Assemblée générale du Conseil d'État / Conseil d'État, Section du rapport et des études.
- BnF 725474
- France. Conseil d'État (1799-....). Section du rapport et des études.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Les réserves de chasse en France / rapport au Premier ministre ; [réd. par] Pierre Lang,...
- BNF 234201
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :