Refine Your Search
Book List
16
-
La Brevetabilité des inventions : Etude comparative de jurisprudence France-OEB / étude de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois par Frédéric Pollaud-Dulian avec la collab. de Anne Geninet et Jérôme Passa ...
- BnF 769495
- Pollaud-Dulian, Frédéric.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
L'endettement : mode de financement des entreprises / etude du Centre de recherche sur le droit des affaires ; sous la direction de Alain Sayag [et autres] ; coordination des travaux, Aristide Lévi ...
- BnF 876984
- Centre de recherche sur le droit des affaires.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Les télécommunications par satellite : aspects juridiques / Laurence Ravillon ; Préf. de Eric Loquin.
- BnF 346585
- Ravillon, Laurence.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Modernisation des activités financières : loi n. 96-597 du 2 juillet 1996 commentée et annotée et mise à jour des textes relatifs aux marchés financiers / Gérard Coscas, Thomas Forschbach.
- BnF 327913
- Coscas, Gérard.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Droit constitutionnel / Claude Leclercq, Hervé Trnka.
- BnF 480610
- Leclercq, Claude.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Contrefa̧con et concurrence déloyale / Jérôme Passa ; avant-propos de Georges Bonnet.
- BnF 927440
- Passa, Jérôme.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Le travail à temps partiel / Françoise Favennec-Hery.
- BnF 721503
- Favennec-Héry, Françoise
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Code du travail : 1997.
- BnF 942818
- France.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Quasi-usufruit : son utilisation à des fins patrimoniales et fiscales. Formules d'application / Franck Eliard.
- BnF 454950
- Eliard, Franck.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Annales de droit des sociétés : DECF, épreuve n⁰1 / André Jacquemont.
- BnF 457717
- Jacquemont, André.
- Litec,
- 1997.
- Paris :