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Book List
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Le contrat de commande en droit d'auteur français / Stéphanie Denoix de Saint Marc ; avant-propos d'André Françon.
- BnF 757581
- Denoix de Saint Marc, Stéphanie.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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La distribution sélective : contribution à l'étude du droit de la concurrence / Jean-Pierre Viennois---.
- BnF 893029
- Viennois, Jean-Pierre.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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La Convention sur le brevet européen / Clément Payraudeau ; préf. de Yves Reboul.
- BnF 775847
- Payraudeau, Clément.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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La chasse et le droit / Jacques Guilbaud.
- BnF 933698
- Guilbaud, Jacques.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Evaluation et transmission des entreprises / Chantal N. Honigman, Hubert M. Tubiana.
- BnF 749632
- Honigman, Chantal N.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Pratique des liquidations-partages / Jean Hérail.
- BnF 871647
- Hérail, Jean.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Droit des obligations : régime général / Philippe Delebecque, Frédéric-Jérôme Pansier.
- BnF 744765
- Delebecque, Philippe.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Code des douanes 1999 / commenté et annoté par B. de Mordant de Massiac.
- BnF 943558
- France.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Les Grands principes de la fiscalité des entreprises / Maurice Cozian.
- BnF 324456
- Cozian, Maurice.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Responsabilité pénale des communes : Délits non intentionnels, équipements recevant du public, activités sportives, culturelles et ludiques, cantines scolaires, pollution de l'eau, marchés et délégations de service public, études de cas concrets, droits de la défense / Dominique Thavez-Pipard--.
- BnF 373051
- Thavez-Pipard, Dominique
- Litec,
- 1999.
- Paris :