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Book List
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La numérisation des oeuvres : aspects de droits d'auteur et de droits voisins / Christine Nguyen Duc Long ; avant-propos de Pierre Sirinelli.
- BnF 857402
- Nguyen Duc Long, Christine.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Conclure un PACS / Hélène Chanteloup, Georges Fauré.
- BnF 887522
- Chanteloup, Hélène.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Instruments de paiement et de crédit : effets de commerce, chèque, carte de paiement, transfert de fonds / Christian Gavalda, Jean Stoufflet.
- BnF 763247
- Gavalda, Christian.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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La proportionnalité en droit du travail / Isabelle Cornesse ; Préf. de Paul-Henri Antomattei.
- BnF 760367
- Cornesse, Isabelle.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Donations & testaments / Michel Lefort.
- BnF 381437
- Lefort, Michel.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique / Daniel Bécourt,... ; en collab. avec Sandrine Carneroli,...
- BnF 275299
- Bécourt, Daniel.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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La Pratique du contentieux de l'avis à tiers détenteur / Stéphane Rezek.
- BnF 878046
- Rezek, Stéphane.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Traité de la propriété littéraire et artistique / André Lucas, Henri-Jacques Lucas.
- BnF 975499
- Lucas, André,
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Le soutien abusif d'une entreprise en difficulté : recherche d'une approche globale / Guy-Auguste Likillimba ; préface de Jacques Mestre.
- 346.44078 L727 2001
- Likillimba, Guy-Auguste.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français / Abdellah Aboussoror ; préf. de Pierre Bonassies.
- BnF 723139
- Aboussoror, Abdellah.
- Litec,
- 2001.
- Paris :