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Rapport d'information sur les activités de la Délégation, suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires, novembre-décembre 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Jacques Genton ...
- BnF 884813
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les activités de la Délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (janvier-février 1997) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton, ...
- BnF 775383
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le thème des "stages diplômants" / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires culturelles ; par M. Adrien Gouteyron ...
- BnF 779711 BnF 884187
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Albanie du 13 au 16 novembre 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; [réd.] par André Boyer, ... et André Rouvière, ...
- BnF 366393
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la politique de la mémoire menée par le Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Sénat, Session ordainaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Jacques Baudot ...
- BnF 860073
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le bilan des travaux de la Conférence intergouvernementale après le Conseil européen de Dublin (décembre 1996) / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Christian de La Malène, ...
- BnF 775676
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Australie et en Nouvelle-Zélande du 7 février au 16 février 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par MM. Xavier de Villepin, Jean-Luc Bécart, Didier Borotra ... [et al.].
- BnF 775897
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information sur les conditions de renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme en France / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite de la mission d'information ; par M. Claude Huriet ... ; [sous la dir. de Charles Descours].
- BnF 855342
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le système commun de TVA en Europe / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Denis Badré ... [. Un système commun de TVA / Commission européenne. Pour ou contre le système commun de TVA / Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 884189
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information portant organisation des marchés dans le secteur des fruits et légumes / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par le groupe de travail sur le bilan des propositions de la mission sénatoriale de 1993 chargée d'étudier la filière des fruits et légumes et sur la mise en oeuvre du règlement (CE) 2200/96 du Conseil du 28 oct. 1996 ; par MM Jean Huchon ... Jean-François Le Grand ... et Louis Minetti ...
- BnF 858302
- Sénat,
- 1997
- Paris :