Refine Your Search
Book List
11
-
Rapport d'information sur la politique de lutte contre le cancer / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2000-2001 ; Mission d'information sur la politique de lutte contre le cancer ; [réd.] par M. Lucien Neuwirth ...
- BnF 382303
- Sénat,
- 2001
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises / Sénat, Commission des affaires économiques et financières, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Francis Grignon,...
- BnF 320293
- France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1er octobre 2000-1er octobre 2001 / présenté par M. Louis Mexandeau,...
- BnF 762756
- Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section française.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'information économique aux États-Unis / Délégation du Sénat pour la planification, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Joël Bourdin, ...
- BnF 780203
- France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2001
- Paris :
-
Le Vanuatu, survivance de la francophonie dans un archipel du Pacifique Sud / compte-rendu de la mission effectuée au Vanuatu et en Nouvelle-Calédonie par une délégation du Groupe sénatorial France-Vanuatu-îles du Pacifique du 9 au 19 septembre 2000.
- BnF 861019
- Sénat,
- 2001
- Paris :
-
Rapport d'information sur le fonctionnement des Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Claude Huriet ...
- BnF 878693
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires sociales.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome / Sénat, Session ordinaire de 2000-2001 ... ; [réd.] par M. Yann Gaillard.
- BnF 887786
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd. par] M. Paul Masson ...
- BnF 878501
- France. Sénat (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Jean-Paul Émorine ... ; [sous la dir. de Philippe Arnaud].
- BnF 857245
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport portant avis sur le projet de décret approuvant les schémas de services collectifs prévus à l'article 10 de la loi n °95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ... / Sénat, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, Session ordinaire de 2000-2001 ; [sous la dir. de] M. Jean-Pierre Raffarin ... ; [réd.] par Janine Bardou ... Claude Belot ... Roger Besse ... [et al.].
- BnF 857408
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :