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Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par Gérard Miquel, ...
- BnF 748854
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session extraordinaire de 2001-2002 ; [réd.] par M. Yann Gaillard,...
- BnF 760434
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la fiscalité des mutations à titre gratuit / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 940731
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd. par] M. Gérard Bailly ... ; [sous la dir. de Jean-Paul Émorine].
- BnF 946582
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme, 2002-2007 / fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par M. Joël Bourdin ...
- BnF 856783
- Sénat,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur les déterminants de l'investissement / Délégation du Sénat pour la planification, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par M. Joseph Kergueris ...
- BnF 924025
- France. Sénat (1958- ...). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2002
- Paris :
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Rapport du Groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale / Sénat ; présenté par M. Daniel Hoeffel ... au Bureau du Sénat.
- BnF 369213
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2002
- Paris :