Refine Your Search
Book List
15
-
Rapport d'information sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2004-2005 ; [réd.] par M. Hubert Haenel ...
- BnF 824227
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Le Sénat et la coopération décentralisée : rapport d'activité de la Délégation du bureau à la Coopération décentralisée 2001-2004 / [Sénat, Direction des collectivités territoriales] ; présenté par M. Jean-Claude Gaudin,... et M. Jean Faure,...
- BnF 551034
- France. Sénat (1958-....). Service des collectivités territoriales.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du Ministère de la culture et de ses établissements publics / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Yann Gaillard,...
- BnF 544389
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques et des finances publiques à moyen terme, 2005-2009 / Sénat, Délégation pour la planification ; [réd. par] M. Joël Bourdin, ...
- BnF 644250
- France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par François Marc, ...
- BnF 775859
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 15 au 23 septembre 2003 / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par MM. Gérard Larcher,... Bernard Piras,... Jean-Marc Pastor,... [et al.].
- BnF 721592
- France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
L'archéologie préventive / Sénat, [Service des études juridiques, Division des études de législation comparée].
- BnF 544162
- France. Sénat (1958-....). Service des études juridiques.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse / Sénat, Session extraordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Paul Loridant, ...
- BnF 774209
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2004
- Paris :
-
Vive la loi ! : actes du colloque [du] 25 mai 2004 au Palais du Luxembourg, Paris / organisé [par le Sénat et] le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université de Paris 2 ; sous la présidence de M. Christian Poncelet.
- BnF 250625
- Sénat,
- 2004
- Paris :
-
Rapport d'information sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006 / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par MM. Yann Gaillard ... et Simon Sutour ...
- BnF 828972
- Sénat,
- 2004
- Paris :