Refine Your Search
Book List
7
-
Le Sénat et la coopération décentralisée : rapport d'activité de la Délégation du bureau à la Coopération décentralisée 2001-2004 / [Sénat, Direction des collectivités territoriales] ; présenté par M. Jean-Claude Gaudin,... et M. Jean Faure,...
- BnF 551034
- France. Sénat (1958-....). Service des collectivités territoriales.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du Ministère de la culture et de ses établissements publics / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Yann Gaillard,...
- BnF 544389
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques et des finances publiques à moyen terme, 2005-2009 / Sénat, Délégation pour la planification ; [réd. par] M. Joël Bourdin, ...
- BnF 644250
- France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Vive la loi ! : actes du colloque [du] 25 mai 2004 au Palais du Luxembourg, Paris / organisé [par le Sénat et] le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université de Paris 2 ; sous la présidence de M. Christian Poncelet.
- BnF 250625
- Sénat,
- 2004
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'informatisation de l'État / Sénat, Session extraordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Jean Arthuis ...
- BnF 256545
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2004
- Paris :
-
Rapport d'information sur la mondialisation et l'environnement / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Délégation pour la planification ; [réd.] par M. Serge Lepeltier ...
- BnF 953089
- France. Sénat (1958- ...). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2004-2005 ; [réd.] par M. Hubert Haenel ...
- BnF 824227
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :