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Substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire : listes et exonérations, textes législatifs et réglementaires / [Journal officiel de la République française].
- BnF 717703
- France. Journal officiel de la République française.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Traiteur / [élaboré par la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs ; la Confédération nationale de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie française ; la Confédération nationale des charcutiers-traiteurs et traiteurs, et al.].
- BnF 430379
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Boucherie / [élaboré par la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs].
- BnF 472339
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Fonction publique territoriale : statut général / [Journal officiel de la République française].
- BnF 721479
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective interrégionale, Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie : 17 novembre 1997, étendue par arrêté du 10 août 1998 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 301898
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Jurisprudence de la Cour d'appel de Paris, 1ère chambre, section concurrence et de la Cour de cassation, chambre commerciale-chambre criminelle, année 1997 / Ministère de l'économie, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; [réd. par] Annie Dupeyron, Fabienne Bibet, Patricia Robino... [et al.].
- BnF 280122
- France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Marchés publics de travaux, guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre / [Commission centrale des marchés].
- BnF 279609
- France. Commission centrale des marchés.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale du 30 décembre 1952 : Industries chimiques / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- 344.44018904 M6653 1999
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale du 19 novembre 1991 (etendue par ꛈnvention collective nationale, Entreprises de logistique de publicité directe : 19 novembre 1991, étendue par arrêté du 28 avril 1992 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- 344.44018904 M6653c 1999
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Manutention portuaire : 31 décembre 1993, étendue par arrêté du 29 septembre 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777097
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :