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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 846611
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Hôtels, restaurants et résidences de tourisme.
- BnF 951652
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, dit arrêté ADR.
- BnF 934945
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : anciennement transformation des matières plastiques : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948309
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Accords nationaux, Métallurgie / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 846595
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853497
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective interrégionale, Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 859553
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Les monuments historiques.
- BnF 874184
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Travail et droits sociaux des étrangers en France / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Direction de la population et des migrations].
- BnF 846446
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Enfance handicapée.
- BnF 967413
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :