Refine Your Search
Book List
13
-
Marbury v. Madison, 1803-2003 : un dialogue franco-américain = a French-American dialogue : [actes du colloque, Paris, 28 février et 1er mars 2003] / [organisé par le Centre de droit américain de l'Université Panthéon-Assas, Paris 2] ; sous la dir. de Élisabeth Zoller ; avec les contributions de Bertrand Ancel, Denis Baranger, Marie Goré... [et al.].
- BnF 323575
- Dalloz,
- 2003
- [Paris] :
-
Droit et homosexualités / présentation de Jack Lang ; textes sélectionnés et commentés par Daniel Borrillo.
- 346.44013 H7689 2022
- Dalloz,
- [Paris] :
-
Droits de propriété, économie et environnement : les ressources en eau / sous la direction de Max Falque, Michel Massenet ; Michael de Alessi [and others].
- BnF 738462
- Dalloz,
- ©2000.
- [Paris] :
-
Libertés publiques / Patrick Wachsmann.
- BnF 491388
- Wachsmann, Patrick.
- Dalloz,
- 1998.
- [Paris] :
-
Histoire des idées politiques / Georges Lescuyer.
- BnF 291064
- Lescuyer, Georges.
- Dalloz,
- 2001.
- [Paris] :
-
L'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'État : un contrôle tributaire de l'excès de pouvoir / Sabine Boussard ; préface de Daniel Labetoulle.
- BnF 384758
- Boussard, Sabine.
- Dalloz,
- 2002.
- [Paris] :
-
Aux origines de la Constitution de la IVe R�epublique / Jeannette Bougrab ; pr�eface de Nicole Belloubet-Frier.
- BnF 384106
- Bougrab, Jeannette.
- Dalloz,
- 2002.
- [Paris] :
-
Les Accidents de la circulation / François Chabas,--.
- BnF 322042
- Chabas, François.
- Dalloz,
- 1995.
- [Paris] :
-
Droits de propriété, économie et environnement : les ressources marines / sous la direction de Max Falque et Henri Lamotte ; avec la participation de Frédérique Alban ... [et al.].
- BnF 379981
- Dalloz,
- 2002.
- [Paris] :
-
Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, 2004.
- BnF 882944
- France. Conseil constitutionnel.
- Dalloz,
- DL 2005
- [Paris] :