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Book List
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Code de la construction et de l'habitation : parties législative et réglementaire.
- BnF 768646
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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L'endettement public : [séance des 12 et 13 mars 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Alain Prate.
- BnF 747734
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs : du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 437846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Activités physiques et sportives : organisation, promotion.
- BnF 438076
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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La filière luxe, production et services : [séance du 9 janvier 1996] / Conseil économique et social ; étude présentée par Roger Burnel.
- BnF 438058
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur : 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403015
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Répartition pharmaceutique : 7 janvier 1992, étendue par arrêté du 28 juillet 1992 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403019
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Sucreries, sucreries-distilleries, raffineries de sucre : 1er octobre 1986 / [Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 402413
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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La loi de programmation pour l'outre-mer.
- BnF 721441
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Radiodiffusion, accord d'étape : 11 avril 1996, étendue par arrêté du 22 octobre 1996 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 726593
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :