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Book List
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Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, 2004 / par les chercheurs de l'ERCIM, Équipe de recherche créations immatérielles et droit, Université Montpellier 1... ; sous la dir. de Michel Vivant,...
- BnF 426398
- Équipe de recherche Créations immatérielles et droit (Montpellier)
- Dalloz,
- 2003
- Paris :
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Analyse juridique et valeurs en droit social : mélanges en l'honneur de Jean Pélissier.
- BnF 733262
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution des contrats, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires / Philippe Le Tourneau,... Loïc Cadiet,...
- BnF 763396
- Le Tourneau, Philippe, 1940-
- Dalloz,
- 2000
- Paris :
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Les avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation / sous la direction de Pascale Gonod ; avec la participation de Jean Barthélémy ... [et al.].
- 340.0922 A961
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
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Procédure pénale / Gaston Stefani, Georges Levasseur, Bernard Bouloc.
- BnF 480474
- Stefani, Gaston.
- Dalloz,
- 2004.
- Paris :
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Code de la fonction publique [Texte imprimé] : [France] / annotations et commentaires par Serge Salon, ... Jean-Charles Savignac, ... ; coordination éditoriale par Christelle de Gaudemont, ...
- BnF 685222
- France,
- Dalloz,
- DL 2006.
- Paris :
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Actes de commerce, commerçants, fonds de commerce / Alain Piedelièvre--, Stéphane Piedelièvre--.
- BnF 467461
- Piedelièvre, Alain.
- Dalloz,
- 1997.
- Paris :
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Les règles de la profession d'avocat / Jacques Hamelin, André Damien.
- BnF 855003
- Hamelin, Jacques, ...-1973.
- Dalloz,
- 1995
- Paris :
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Droit bancaire.
- BnF 490087
- Dekeuwer-Défossez, Françoise
- Dalloz,
- 2001.
- [S.l.] :
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Introduction générale au droit / Rémy Cabrillac.
- BnF 723910
- Cabrillac, Rémy.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :