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Rapport d'information sur les organismes génétiquement modifiés / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean Bizet,...
- BnF 744282 BnF 883994
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998.
- [Paris] :
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Les juridictions commerciales / Sénat, Service des affaires européennes, Division des études de législation comparée.
- BnF 908561
- France. Sénat (1958- ...). Service des affaires européennes.
- Sénat,
- 1998.
- [Paris] :
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La prescription des antalgiques majeurs / Sénat, Service des affaires européennes, Division des études de législation comparée.
- BnF 908559
- France. Sénat (1958- ...). Service des affaires européennes.
- Sénat,
- 1998.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir des agences de l'eau / Sénat, session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; réd. par Jean François-Poncet.
- BnF 759873
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998.
- Paris :
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Rapport sur les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France. Annexe 5, La pêche / Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 746833
- France. Office parlementaire d'evaluation des politiques publiques.
- Assemblée nationale : Sénat,
- 1998.
- Paris :
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Rapport sur les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France. Annexe 3, Les ports / Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 930190
- France. Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques.
- Assemblée nationale : Sénat,
- 1998.
- Paris :
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Rapport sur les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France. Annexe 6, Le littoral / Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 930213
- France. Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques.
- Assemblée nationale : Sénat,
- 1998.
- Paris :
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Rapport sur les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France. Annexe 4, L'outre-mer / Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 930200
- France. Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques.
- Assemblée nationale : Sénat,
- 1998.
- Paris :
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Rapport sur les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France. Annexe 2, La marine marchande / Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 944946
- France. Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques.
- Assemblée nationale : Sénat,
- 1998.
- Paris :
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Rapport sur les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France / Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 930215
- France. Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques.
- Assemblée nationale : Sénat,
- 1998.
- Paris :