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Book List
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Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction : cadres, ETAM et ouvriers / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777294
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de fabrication mécanique du verre : 8 juin 1972, étendue par arrêté du 10 mai 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426426
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Sûreté nucléaire en France : législation et réglementation / recueil de textes publié par la Direction de la sûreté des installations nucléaires.
- BnF 781336
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective interrégionale, Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie : 17 novembre 1997, étendue par arrêté du 10 août 1998 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 301898
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Code électoral.
- BnF 429204
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Installations classées pour la protection de l'environnement. Tome I, Textes généraux, nomenclature.
- BnF 755141
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie : 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 375055
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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La fonction publique de l'État : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes.
- BnF 436169
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Jurisprudence de la Cour d'appel de Paris, 1ère chambre, section concurrence et de la Cour de cassation, chambre commerciale-chambre criminelle, année 1997 / Ministère de l'économie, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; [réd. par] Annie Dupeyron, Fabienne Bibet, Patricia Robino... [et al.].
- BnF 280122
- France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Marchés publics de travaux, guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre / [Commission centrale des marchés].
- BnF 279609
- France. Commission centrale des marchés.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :