Refine Your Search
Book List
35
-
Code des postes et télécommunications.
- BnF 273105
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Convention collective nationale : Transports routiers et activités auxiliaires du transport / Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 268845
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
La politique portuaire française : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées / Cour des comptes.
- BnF 335835
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 283452
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Manutention portuaire : 31 décembre 1993, étendue par arrêté du 29 septembre 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777097
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Convention collective, Industrie pharmaceutique : étendue par arrêté du 15 novembre 1956 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777290
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Fonction publique territoriale : statut général / [Journal officiel de la République française].
- BnF 721479
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire : listes et exonérations, textes législatifs et réglementaires / [Journal officiel de la République française].
- BnF 717703
- France. Journal officiel de la République française.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Jurisprudence de la Cour d'appel de Paris, 1ère chambre, section concurrence et de la Cour de cassation, chambre commerciale-chambre criminelle, année 1997 / Ministère de l'économie, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; [réd. par] Annie Dupeyron, Fabienne Bibet, Patricia Robino... [et al.].
- BnF 280122
- France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Comptabilité publique : règlement général, organisation du service des comptables.
- 343.4403 D59816 1999
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :