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Book List
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Code général des collectivités territoriales. Partie législative / Commission supérieure de codification.
- BnF 512091
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Ministère des affaires étrangères. Attributions - organisation / [réd. par la Direction générale de l'administration, Direction des ressources humaines, Sous-direction des affaires juridiques et sociales, des concours et de la formation] ; [sous la dir. de S. Mucetti].
- BnF 492165
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Hygiène alimentaire. Volailles, lapins et gibiers.
- BnF 793193
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Fonction publique hospitalière, assistance publique, hôpitaux de Paris. Statuts particuliers : personnels techniques, personnels ouvriers, conducteurs d'automobiles, conducteurs ambulanciers... personnels des catégories C et D ou personnels d'exécution.
- BnF 446819
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Baux commerciaux.
- BnF 396355
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Règlement général des industries extractives.
- BnF 778705
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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L'endettement public : [séance des 12 et 13 mars 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Alain Prate.
- BnF 747734
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Activités physiques et sportives : organisation, promotion.
- BnF 438076
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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La filière luxe, production et services : [séance du 9 janvier 1996] / Conseil économique et social ; étude présentée par Roger Burnel.
- BnF 438058
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés de maison : du 3 juin 1980 (étendue par arrêté du 26 mai 1982) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 777292
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :