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Keywords : France. Sénat. X Filters: [Paris] : X

Rapport d'information sur les activités de la Délégation : questions économiques et financières, suivi de la Conférence intergouvernementale, examen des propositions d'actes communautaires (mai-juin 1996) / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Jacques Genton,...
- Call Number: BnF 767041 BnF 976950
- Author: France. Sénat (1958-....)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1996
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur les activités de la Délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (janvier-février 1997) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton, ...
- Call Number: BnF 775383
- Author: France. Sénat (1958-....)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1997
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur les activités de la Délégation, suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires, novembre-décembre 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Jacques Genton ...
- Call Number: BnF 884813
- Author: France. Sénat (1958- ...)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1997
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur la réforme du troisième pilier de l'Union européenne : vers la construction d'un espace judiciaire européen / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Pierre Fauchon, ...
- Call Number: BnF 327883
- Author: France. Sénat (1958-....)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1997
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur les activités de la Délégation, suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires, juillet-octobre 1996 : Annexe au procès-verbal de la séance du 19 novembre 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton ...
- Call Number: BnF 865810 BnF 909808
- Author: France. Sénat (1958- ...)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1996
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de l'année 1995 et de la session extraordinaire des 22 et 23 février 1996 ... / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; [réd.] par Pierre Jeambrun ...
- Call Number: BnF 767155
- Author: France. Sénat (1958- ...)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1996
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir des éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 19 nov. 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; président, Jacques Valade ... ; rapporteur, Henri Revol ...
- Call Number: BnF 883932
- Author: France. Sénat (1958- ...)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1998
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des deux parties de la 44ème Session ordinaire, 1998, de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'art. 108 du règlement / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; [réd.] par Mme Josette Durrieu ...
- Call Number: BnF 813499
- Author: France. Sénat (1958-....)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1999
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur la concurrence fiscale en Europe / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Philippe Marini, ...
- Call Number: BnF 772806
- Author: France. Sénat (1958-....)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1999
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean-François Poncet ... Louis Althapé ... Bernard Dussaut ... [et al.].
- Call Number: BnF 869237 BnF 909953
- Author: France. Sénat (1958- ...)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1996
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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