Refine Your Search
Book List
22
-
Constitution du 4 octobre 1958 / trad. réalisée par le Ministère des affaires étrangères, Direction de la presse, de l'information et de la communication et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 787190
- France.
- Secrétariat général de l'Assemblée nationale : Ministère des affaires étrangères,
- [1997]
- [Paris] :
-
Gestion et contrôle des finances publiques : mission ministérielle.
- BnF 965830
- France.
- [Direction du budget],
- [2004]
- [Paris] :
-
Remboursements et dégrèvements : mission ministérielle.
- BnF 967706
- France.
- [Direction du budget],
- [2004]
- [Paris] :
-
Code des marchés publics annoté : à jour au 1er avril 1996 / [éd. par] Bernard-Michel Bloch, ...
- BnF 477423
- France.
- Berger-Levrault,
- 1996
- [Paris] :
-
Constitution de la République française [Texte imprimé] : texte intégral de la Constitution de la Ve République / présenté par Ferdinand Mélin-Soucramanien,....
- BnF 768420
- France.
- [A. Colin],
- 2003
- [Paris] :
-
Le Code pénal / introduit et commenté par Henri Leclerc.
- 345.44002632 C6692c 2005
- France.
- Éd. du Seuil,
- 2005.
- [Paris] :
-
Durée, réduction et aménagement du temps de travail / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 939585
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- 2001
- [Paris] :
-
Régimes sociaux et de retraite : mission interministérielle.
- BnF 967696
- France.
- [Direction du budget],
- [2004]
- [Paris] :
-
Sécurité sanitaire : mission interministérielle.
- BnF 967695
- France.
- [Direction du budget],
- [2004]
- [Paris] :
-
Politique des territoires : mission interministérielle.
- BnF 967697
- France.
- [Direction du budget],
- [2004]
- [Paris] :