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Book List
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Rapport d'information sur la politique industrielle et commerciale de l'Union europ�eenne face �a la mondialisation de l'�economie / S�enat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la D�el�egation du S�enat pour l'Union europ�eenne ; [r�ed.] par M. Jacques Oudin,...
- BnF 334405 BnF 886483
- France. Sénat (1958-....)
- Senat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le système commun de TVA en Europe / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Denis Badré ... [. Un système commun de TVA / Commission européenne. Pour ou contre le système commun de TVA / Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 884189
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les soins palliatifs et l'accompagnement / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; par M. Lucien Neuwirth ...
- BnF 785217 BnF 908568
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les activités de la Délégation : questions économiques et financières, suivi de la Conférence intergouvernementale, examen des propositions d'actes communautaires (mai-juin 1996) / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Jacques Genton,...
- BnF 767041 BnF 976950
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :