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Book List
10
-
Code général de la fonction publique.
- BnF 329949
- France.
- Litec,
- impr. 2006
- Paris :
-
Code rural.
- BnF 233449
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code rural / commenté et annoté [par] Jean-Marie Gilardeau,... Jean-Pierre Moreau,...
- BnF 404803
- France.
- Litec,
- 1995
- Paris :
-
Code général de la fonction publique / [éd. par] Didier Jean-Pierre ...
- BnF 938217
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Code du sport.
- BnF 301443
- France.
- Dalloz,
- 2000
- Paris :
-
Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : du 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 775644
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
-
Code de l'entrée et du séjour des étrangers en France.
- BnF 331752
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
-
Code de l'entrée et du séjour des étrangers en France.
- BnF 233966
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 875735
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :