Refine Your Search
Book List
740
-
Code de la propriété intellectuelle, 2006.
- BnF 754414
- France.
- Litec,
- 2006
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2005.
- BnF 259248
- France.
- Litec,
- 2005
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2000.
- BnF 943493
- France.
- Litec,
- 2000
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2004 / réalisé par Michel Vivant et pour la partie fiscale Jean-Louis Bilon.
- BnF 258476
- France.
- Litec,
- 2004.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle / éd. réalisée par Michel Vivant-- et pour la partie fiscale Jean-Louis Bilon--.
- 348.023
- France.
- Litec,
- 1999, ©1998.
- Paris :
-
Code rural ; Code forestier.
- BnF 284295
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
-
Code constitutionnel, 2001 / comment. et annot., Thierry S. Renoux,... Michel de Villiers,... ; avec le concours de Thibaut de Berranger,... Eric Gherardi,... et Jorge Mendes Contante,... ; avant-propos, Jean Rivero ; préf., Louis Favoreu.
- BnF 268236
- France.
- Litec,
- 2000
- Paris :
-
Code de l'administration / commentaires, Claire Landais,... Catherine Leroy,... Hervé Moysan,... [et al.] ; sous la dir. de Bernard Stirn, Simon Formery.
- BnF 734666
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code d'instruction criminelle et code pénal / par A. Carpentier ... continués et mis à jour, par Etienne Carpentier ...
- 345.44
- France.
- Société anonyme du recueil Sirey,
- 1927.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :