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R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 271268
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930242
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Télécommunications : 26 avril 2000, étendue par arrêté du 12 octobre 2000 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 253996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de la mutualit�e : codification des textes r�eglementaires publi�es apr�es les ordonnances de 2001.
- BnF 380708
- France.
- LGDJ : la Mutualite francaise,
- 2003
- Paris :
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Le comité d'entreprise.
- BnF 273063
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 777707
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code général des impôts, 2004 : livre des procédures fiscales / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, [Direction générale des impôts, Direction de la législation fiscale ; Direction générale des douanes et des droits indirects].
- BnF 403921
- France.
- Direction de la législation fiscale,
- 2004
- Paris :
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Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées ; [Livre des procédures fiscales] : législation applicable au 31 mars 1999 / élaboré par la Direction générale des impôts.
- BnF 281371
- France.
- Impr. nationale : LGDJ,
- 1999
- Paris :
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Ministère des affaires étrangères. Attributions - organisation / [réd. par la Direction générale de l'administration, Direction des ressources humaines, Sous-direction des affaires juridiques et sociales, des concours et de la formation] ; [sous la dir. de S. Mucetti].
- BnF 492165
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :