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Book List
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Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes l�egislatifs et r�eglementaires / recueil �etabli conjointement par les services de la s�eance de l'Assembl�ee nationale et du S�enat.
- BnF 382418
- France. Sénat (1958-....)
- Documentation francaise,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur la professionnalisation des armées à mi-parcours / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd. par] M. François Trucy, ...
- BnF 777854
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Australie et en Nouvelle-Zélande du 7 février au 16 février 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par MM. Xavier de Villepin, Jean-Luc Bécart, Didier Borotra ... [et al.].
- BnF 775897
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information sur la mission de contrôle effectuée sur le soutien public à la construction aéronautique civile / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par M. Yvon Collin.
- BnF 773449
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997.
- Paris :
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Rapport d'information sur l'avenir des agences de l'eau / Sénat, session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; réd. par Jean François-Poncet.
- BnF 759873
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998.
- Paris :
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Rapport d'information fait au nom de la Mission commune d'information chargée d'étudier la place et le rôle des femmes dans la vie publique / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; [Nelly Olin, président] ; [réd.] par Philippe Richert,...
- BnF 748965
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- Paris :
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La laïcité : les débats au Sénat, séances publiques des 2 et 3 mars 2004.
- BnF 718328
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2004
- Paris :