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Conventions collectives nationales et accords nationaux, Industrie de la fabrication des ciments / [publiées par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 727570
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2006
- [Paris] :
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Bioéthique, protection des inventions biotechnologiques.
- BnF 349041
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2005
- [Paris] :
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Convention collective nationale, Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir : 9 septembre 2005 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 724149
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2006
- [Paris] :
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Conventions collectives nationales, Presse hebdomadaire régionale / [publiées par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 944098
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2006
- [Paris] :
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Convention collective nationale, Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM : du 27 avril 2000, étendue par arrêté du 22 janvier 2001 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 953074
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2006
- [Paris] :
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Soutien à la consommation et à l'investissement.
- BnF 867505
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2005
- [Paris] :
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Durée, réduction et aménagement du temps de travail / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 939585
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- 2001
- [Paris] :
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Marchés et services publics énergétiques.
- BnF 942186
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2005
- [Paris] :