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Rapport d'information sur les activités de la Délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (janvier-février 1997) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton, ...
- BnF 775383
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information à la suite d'une mission d'information sur l'information et l'orientation des étudiants des premiers cycles universitaires / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires culturelles ; [réd.] par MM. Adrien Gouteyron, ... Jean Bernadaux, ... et Jean-Pierre Camoin, ...
- BnF 909797 BnF 909809
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'étude menée sur la réforme de l'ordonnance organique n °59-2 du 2 janvier 1959 portant [sur la] loi organique relative aux lois de finances / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Alain Lambert ...
- BnF 930267
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2000
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les soins palliatifs et l'accompagnement / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; par M. Lucien Neuwirth ...
- BnF 785217 BnF 908568
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Jean Cluzel ...
- BnF 885320
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les activités de la Délégation : questions économiques et financières, suivi de la Conférence intergouvernementale, examen des propositions d'actes communautaires (mai-juin 1996) / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Jacques Genton,...
- BnF 767041 BnF 976950
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information [sur] l'avenir de la réforme de la politique agricole commune / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information [sur l'avenir de la politique agricole commune] ; [président, Philippe François] ; [réd. par] Marcel Deneux, ... et Jean-Paul Émorine, ...
- BnF 273272
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les activités de l'Office national des anciens combattants / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Jacques Baudot ...
- BnF 813508
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; par M. Serge Lepeltier ...
- BnF 773866
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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La lutte contre l'obésité enfantine / Sénat, [Service des études juridiques].
- BnF 778731
- France. Sénat (1958-....). Service des études juridiques.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :