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Conférence sur la médiation : Genéve, 29 mars 1996 / organisé par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI.
- 341.52 W797c
- Conférence sur la médiation, (1996 : Genève, Suisse)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :
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Acte de Genève de l'arrangement de la haye concenrnant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et règlemnt d'exécution de l'acte de Genève du 2 juillet 1999.
- 346.0484 H1475
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- Genève :
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Arrangement de Nice concernant la classification intrenationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques du 15 juin 1957, révisé à Genève le 13 mai 1977 et modifé le 28 septembre 1979 / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
- 346.0488 N588a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1992.
- Genève :
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L'Acte de Genève (1999) de l'arrangement de la haye concenrnant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : les principales innovations apportées au système actuel, tel qu'il résulte de l'acte de 1934 et de l'acte de 1960 de l'arrangement.
- 346.0484 A1882
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- Genève :
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Actes de la Conférence Diplomatique sur la Revison de L'arrangement de Nice 1977.
- 346.0488 D5964a
- Conférence Diplomatique sur La Revision De L'arrangement De Nice (1977 : Genève, Suisse).
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1981.
- Genève :
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Actes de la Conférence Diplomatique pour la Conclusion du Traité sur le Droit des Marques / Organization Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).
- 346.0488 D596a
- La Conférence Diplomatique Pour La Conclusion Du Traité Sur Le Droit Des Marques (1994 : Genève, Suisse).
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1995.
- Genève :
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Recommandation commune concernant les dispositions relatives à la protection des marques notoires : Adoptée par l'Assemblée de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle, et l'Assemblée générale de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), à la trente-quatrième série de réunions des assemblées des états membres de l'OMPI, 20-29 septembre 1999.
- 341.7588 W92711r
- Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Assemblée Générale
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2000.
- Genève :
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Recommandation commune concernant les licences de marque : Adoptée par l'assemblée de l'union de Paris pour la protection de la propriété industrielle et l'assemblée générale de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), à la trente-cinquième série de réunions des assemblées des etats membres de l'OMPI, 25 septembre - 3 octobre 2000.
- 346.0488 A8448r
- Assemblée de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- [2001?]
- Genève :
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Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits du 14 avril 1891.
- 346.0488 I612175a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite : faite à Bruxelles le 21 mai 1974.
- 343.0994 C7664c
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1994.
- Genève :