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Enseignement à distance : réalités, enjeux et perspectives : séance des 28 et 29 octobre 1997 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Jean-Claude Barbarant].
- BnF 761941
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code rural. Livre II (nouveau), Protection de la nature : [partie législative et réglementaire] / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification].
- BnF 433452
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2005
- Paris :
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Le locataire : droits et obligations.
- BnF 455724 BnF 901347
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Fonction publique hospitalière : personnels des services médicaux, sages-femmes, psychologues, infirmiers... / [publ. par le Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire].
- BnF 403135
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Guide des bonnes pratiques d'hygiène. Détaillants en produits laitiers / [élaboré par la Fédération nationale des détaillants en produits laitiers].
- BnF 238615
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers : du 3 février 1978, étendue par arrêté du 20 novembre 1978 / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 302646
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM : du 27 avril 2000, étendue par arrêté du 22 janvier 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 808739
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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L'intégration des handicapés dans la société.
- BnF 770470
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Industries de carrières et de matériaux : ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise, cadres : étendues par arrêté du 13 décembre 1960 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 727122
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Code des marchés publics [Texte imprimé] : textes mis à jour au 9 juin 2004.
- BnF 418600
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2004.
- Paris :