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Convention collective nationale, Navigation de plaisance (entreprises relevant de la) / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 288300
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 720883
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code des assurances.
- BnF 798476
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de l'habillement, industrie de la bretelle et de la ceinture : 17 février 1958, étendue par arrêté du 23 février 1959 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 727384
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Organisation générale de la défense : textes législatifs et réglementaires / [publ. par le Premier ministre, Secrétariat général de la défense nationale].
- BnF 768440
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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L'infection par le virus de l'immunodéficience humaine (V.I.H) / Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Direction générale de la santé, Conseil national du Sida.
- 616.9792 D59816
- France. Direction générale de la santé.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1991.
- Paris :
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Les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes / Cour des comptes.
- BnF 770700
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Hygiène alimentaire. Volailles, lapins et gibiers.
- BnF 793193
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Instruction budgétaire et comptable M14. Cadre comptable, cadre budgétaire, règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale.
- BnF 722869
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :